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Assurance
par J. Ross QuigleyAutres faits sur les conditions pré-existantes

es questions d'ordre médical posées dans un formulaire de demande d'assurance visent à décider de votre admissibilité à une police, et du prix que vous devrez acquitter. Elles n'ont rien à voir avec la clause concernant les conditions pré-existantes.

Évidemment une courte période de condition pré-existante, pendant laquelle votre état de santé doit être stable, est préférable à une longue période. Si vous ne pouvez pas satisfaire cette condition de pré-existance stable (disons 90 jours), vous devrez alors retarder votre voyage jusqu'à ce que les 90 jours soient écoulés. Sans quoi, toute demande de règlement au sujet de votre problème de santé, ou de tout autre problème lié à ce dernier, sera refusée.

La condition de pré-existance suivante, figurant dans la plupart des polices pour les longs voyages et les personnes plus âgées, est la pré-existance relative à l'hôpital. Selon cette condition, si vous avez été hospitalisé, vous ne bénéficiez d'aucune couverture pour ce problème de santé ou pour une demande de règlement y ayant trait. La pré-existance relative à l'hôpital la plus simple et la plus dangereuse de toutes, est celle qui déclare tout simplement que, si vous vous êtes allé à l'hôpital, vous n'êtes pas couvert. Ceci pourrait comprendre une visite aux urgences à tout moment de toute votre vie, quel que soit le motif. Une douleur au thorax il y a vingt ans, de la difficulté à respirer pendant une alerte à la pollution, une infection virale ­ quelles demandes de règlement pourraient être rejetées à cause de tels incidents ?

Encore une fois, la pré-existance relative à l'hôpital peut d'ordinaire jouer en votre faveur si elle est plus compliquée. Par exemple, si l'expression « admis à l'hôpital » se trouve dans la clause, la plupart des visites mineures aux urgences ne seront désormais PAS prises en compte au moment de l'étude de votre demande de règlement, et celle-ci sera en toute vraisemblance payée.

Cependant, il existe de nombreux cas où vous êtes vraiment « admis à l'hôpital » sans vous en rendre compte. Cela dépend de l'hôpital-même et de ses procédures. Vous constaterez peut-être que vous avez été « admis » même si vous n'êtes resté à l'hôpital que trois ou quatre heures. La deuxième chose à surveiller (pour l'éviter), est une clause concernant la durée de l'admission ­ c'est-à-dire, une admission de 24, 48 ou 72 heures. Oui, plus la durée de l'admission est longue, mieux cela vaut pour vous. Si la pré-existance relative à l'hôpital indique « admis à l'hôpital pour plus de 72 heures, » un séjour à l'hôpital inférieur à cela ne joue pas en votre défaveur. Certaines polices peuvent contenir des clauses relatives à l'hôpital, qui ne vous pénalisent que si vous avez été admis deux fois pour le même problème de santé. Elles sont rares, et n'ont d'ordinaire pas l'avantage d'une admission de durée exigée.

De la même façon que la pré-existance d'une stabilité de base comporte un délai (comme 90 jours), la pré-existance relative à l'hôpital peut comporter un délai. Plus le délai est bref, mieux cela vaut pour vous. La police Medipac ne tient compte que des admissions à l'hôpital au cours de l'année écoulée. Certaines polices peuvent indiquer deux ans, cinq ans, dix ans. Si aucune durée n'est précisée, il s'agit d'une pré-existance relative à l'hôpital qui couvre votre vie entière ­ la pire condition qui soit.

La pré-existance relative à l'hôpital est celle qui demande une certaine réflexion de votre part. Si vous avez été hospitalisé l'an dernier pour une fracture de la jambe qui a guéri, vous n'avez sans doute nul motif de vous inquiéter. Si la même jambe fracturée est maintenue par des tiges d'acier et que vous avez eu des problèmes d'infection, vous ne devriez pas voyager. Réfléchissez aux raisons de votre hospitalisation : cela peut-il se reproduire ? Peut-il y avoir des complications ? Étudiez soigneusement l'exigence concernant la durée de l'admission et la durée concernée, puis prenez la décision qui s'impose.

La dernière réflexion liée aux conditions pré-existantes a trait à ce que j'appelle
« l'assurance selon la demande de règlement. » On trouve peu ou pas de questions d'ordre médical sur ces demande. Tout semble si simple et si facile que vous achetez la police. Mais c'est au moment de votre demande de règlement que la compagnie d'assurance décide si vous êtes couvert ou non. Bien dissimulée dans la clause de pré-existance se trouve la pré-existance « pour la vie. » Si vous avez jamais eu un problème de santé, ou quoi que ce soit, apparenté à votre demande, vous n'êtes pas assuré. Une autre variante est la clause « envoi à un spécia-liste. » Si vous avez jamais été envoyé chez un spécialiste, vous n'êtes pas assuré, ni pour cette condition, ni pour quoi que ce soit qui ait trait à cette condition. Ces compagnies se gardent de demander les résultats de votre visite chez le spécialiste, elles refusent tout bonnement votre demande de règlement. D'après moi, « l'assurance selon la demande de règlement » est injuste envers le détenteur de la police. En apparence, elle vous fait croire que votre demande sera payée, mais la formulation simple de la clause de pré-existance exclut presque toutes les raisons qui vous ont jamais amené chez un médecin.

Lisez la police. Comprenez-la bien. Faites surtout très attention aux clauses de pré-existance, aux exclusions et aux conditions générales. Ainsi, vous pourrez acheter votre police, confiant que toute demande de règlement que vous présenterez sera payée. CSA logo solo/small

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