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le
jaseur
chose ne devrait pas être très compliquée. Aucun
des deux pays ne veut vraiment que vous possédiez
une arme pour votre protection, mais il n’y a aucun
problème si c’est pour une collection, la chasse ou
le tir à la cible. Vous aurez également besoin d’une
autorisation de transport (AT) de votre province
de résidence pour traverser la frontière avec votre
arme afin de l’apporter chez vous ou dans votre
club de tir.
Cher jaseur,
Récemment, le Financial Post a publié un
article sur le projet, qui sera mis en œuvre en
juin de cette année, visant à assurer le partage
de l’information concernant le moment où les
Canadiens entrent aux États-Unis et celui où ils
rentrent au Canada.
« À compter du 30 juin, les voyageurs devront
passer leur passeport dans le lecteur optique
à leur entrée et à leur sortie de chaque pays.
Le Canada et les États-Unis partageront
l’information. »
Nous aimons faire des croisières transatlantiques
au départ des États-Unis (Fort Lauderdale, par
exemple) et à destination de l’Europe (Rome,
Venise, Barcelone, etc.) Donc, si nous faisons
lire notre passeport quand nous traversons les
États-Unis pour aller y prendre le bateau, est-
ce que quelque chose a été prévu pour que
le gouvernement américain sache que nous
avons quitté leur pays après l’embarquement?
Cela nous semble particulièrement important
puisque nous ne représenterons notre passeport
qu’à notre retour en avion au Canada, soit après
une période de 14 à 30 jours passés en mer et en
Europe? Autrement, il pourrait sembler pour les
deux gouvernements que nous avons été aux
États-Unis tout ce temps alors qu’en fait, nous n’y
avons peut-être séjourné qu’un ou deux jours
avant de monter à bord du bateau.
Puisque nous sommes des « snowbirds », nous
avons besoin de précisions à ce sujet afin de ne
pas rester aux États-Unis plus longtemps que ce
qui est permis.
Cal Haddad et Maria Cicero
Dundas, Ontario
Ed. : La réponse à cette question est une bonne
nouvelle! Lorsque vous êtes en route pour monter
à bord de cette croisière ou que vous vous
dirigez vers le Mexique, etc., vous êtes considéré
comme étant en transit vers une destination
autre que les États-Unis. Les jours ainsi passés
ne sont pas comptabilisés dans votre séjour aux
États-Unis. Veuillez simplement en aviser l’agent
d’immigration quand vous entrez aux États-Unis
et, si tout va bien, il devrait l’indiquer dans votre
dossier. Faites lamême chose quand vous revenez
aux États-Unis après votre croisière. N’oubliez
jamais qu’un garde-frontière peut prendre une
décision arbitraire pour n’importe quel sujet.
Cher jaseur,
Mon épouse et moi allons en Floride chaque
année. J’ai une question concernant la
possession d’une arme aux États-Unis.
Au fil des ans, nous nous sommes fait beaucoup
de bons amis américains, et tous ont des armes
à feu pour leur protection personnelle. (Loi de
type « Stand your Ground » (Défendez votre
territoire.)) Ils sont très surpris de savoir que
nous, les Canadiens, n’avons pas de fusils pour
nous protéger.
J’aimerais savoir quels sont nos droits– si nous
en avons– en tant que Canadiens séjournant
aux États-Unis en ce qui concerne la possession
d’une arme? Si quelqu’un entrait par effraction
dans ma maison ou ma caravane pendant mon
sommeil, je serais incapable de protéger ma
personne et mes biens.
Les Canadiens ont-ils le droit de s’acheter une
arme aux États-Unis s’ils l’enregistrent? Dieu
me garde d’avoir jamais à tirer sur quelqu’un
pour me protéger. Je ferai un long séjour aux
États-Unis avant de rentrer au Canada. Si j’étais
autorisé à acheter une arme, elle resterait en
Floride et n’entrerait jamais au Canada.
Mike Power,
Ontario
Ed. : Question intéressante…et complexe. Aux
yeux du Bureau de contrôle de l’alcool, du tabac,
des armes à feu et des explosifs (Bureau of Alcohol,
Tobacco, Firearms and Explosives, ou ATF) du
Département de la Justice des États-Unis, vous
êtes un étranger non immigrant. À ce titre, vous
pouvez acheter, recevoir ou posséder une arme
à feu seulement si vous détenez un permis de
chasse (délivré par un État) valide et non périmé
et que vous avez été admis aux États-Unis à des
fins légitimes de chasse ou de sport. Sinon, vous
devez obtenir duministre de la Justice (« attorney
general ») des États-Unis une dispense de cette
interdiction liée à la possession d’une arme. De
plus, un étranger non immigrant séjournant
légalement aux États-Unis avec ou sans visa de
non-immigrant peut acquérir légalement une arme
seulement s’il respecte les exigences relatives au
pays de résidence établies par le gouvernement
fédéral. Veuillez consulter les documents suivants
sur le site Web de l’ATF : Rule 2010-6 et le formulaire
avec FAQ portant le numéro F4473. Veuillez ensuite
consulter le site Web de l’État où vous résidez.
Nous savons qu’on peut facilement acheter un
fusil à une exposition d’armes à feu locale, mais
je vous conseille d’aller en discuter avec le service
de police de votre localité. Si possible, demandez-
leur de vous donner une lettre indiquant que tout
est en règle, OU présentez une demande pour
obtenir l’autorisation duministre de la Justice. Bien
que cela représente probablement beaucoup de
formalités administratives, le processus semble
relativement simple. C’est une autre paire de
manches si vous traversez la frontière avec un
fusil, mais si vous détenez une AAAF (Autorisation
d’acquisition d’armes à feu) du Canada et que vous
obtenez l’autorisation préalable des douanes, la
Cher jaseur,
Ce formulaire (8840) me donne du fil à retordre
depuis un bon moment maintenant. Voici
pourquoi. J’ai vendu ma résidence au Canada.
J’ai une adresse permanente au Canada étant
donné que la sœur et le beau-frère de ma femme
ont un appartement entièrement meublé dans
leur sous-sol et qu’ils ont dit que nous pouvons le
considérer de bonne foi comme notre résidence.
Nous détenons des permis de conduire de
l’Alberta et nous payons de l’impôt au Canada.
Nous possédons une maison à Mesquite, dans
le Nevada, et nous déménagerons sous peu
au Panama pour y résider à temps plein de
façon permanente, hormis un petit voyage de
temps à autre aux États-Unis. En remplissant le
formulaire 8840, quels risques courons-nous
avec l’IRS si nous déclarons que nous avons un
« lien plus étroit » (« closer connection ») avec
les États-Unis parce que la seule résidence que
nous détenons personnellement est au Nevada?
J’aimerais vraiment beaucoup avoir une réponse
à cette question.
Ken Carter
Calgary, Alberta
Ed. : C’est facile; quand vous soumettez votre
formulaire 8840, vous avez encore un lien plus
étroit avec le Canada. Quand vous déménagerez
au Panama, votre lien plus étroit sera avec le
Panama et vous devrez encore présenter un
formulaire 8840. Il n’y a aucun risque selon nous.
Cher jaseur,
Je tiens à mettre en garde mes amis
« snowbirds » contre la zone de contrôle de
vitesse située tout juste après la frontière
canadienne, à Gananoque, dans l’État de
NewYork. La limite de vitesse indiquée est de
65 mi/h, puis très près de là, cette limite tombe à
40 mi/h sans le moindre avertissement (p. ex., un
panneau indiquant une réduction imminente de
la limite de vitesse (« reduced speed ahead »)). Je
me suis fait arrêter ainsi l’an dernier, et j’ai reçu
une contravention salée pour excès de vitesse
n’ayant pas remarqué que la limite diminuait si
rapidement.
Cette année, en rentrant de la Floride, j’ai porté
une attention particulière aux panneaux de
signalisation et j’ai remarqué encore la même
chose. Évidemment, un policier de l’État de
NewYork était là en train de remettre une autre
contravention à un automobiliste de l’Ontario.
J’espère que ma lettre aidera d’autres personnes
à faire attention à leur vitesse dans ce secteur.
HelenWalker
Peterborough, Ontario
Ed. : C’est une autre taxe imposée aux touristes de
passage et c’est ridicule. Portez attention aux pièges
similaires que l’on trouve également en Géorgie, et
abstenez-vous de franchir un feu rouge qui semble
allumé depuis longtemps. « Big Brother » vous
regarde!