Background Image
Table of Contents Table of Contents
Previous Page  9 / 20 Next Page
Information
Show Menu
Previous Page 9 / 20 Next Page
Page Background

Finance

par James Dolan

UN SCÉNARIO TYPIQUE

Pour répondre à ces questions, examinons un scénario qui est

relativement courant chez les Canadiens dont la famille possède

un bien récréatif depuis longtemps. Pour les besoins de l’exemple,

nous nous en tiendrons à des calculs simples afin de pouvoir nous

concentrer sur la situation globale, plutôt que de nous perdre

dans des détails comptables.

Il y a plus de 30 ans, un couple âgé – disons Pierre et Marie – a

acquis un chalet au bord d’un lac pour 50 000 $. Bien qu’ils soient

maintenant adultes, leurs trois enfants tiennent à venir au chalet

chaque été, y emmenant maintenant leur propre progéniture. Au

fil des ans, le lac est devenu une destination de plus en plus prisée;

en conséquence, le chalet de Pierre et Marie s’est finalement

avéré un excellent investissement, puisqu’il a récemment été

évalué à 350 000 $.

Certains classeront ce cas dans la catégorie des « bons problèmes

à avoir ». En plus du reste de leur succession, Pierre et Marie

pourront transmettre un actif très précieux à leurs enfants.

Aucun problème, jusqu’à présent. Cependant, Pierre et Marie

se trouvent face à un dilemme : comment décider à qui, de

leurs trois enfants, léguer un actif hautement recherché ayant

le potentiel de s’apprécier au fil des ans?

Il y a également la question du gain en capital considérable assorti

à une telle transaction. Au taux d’inclusion des gains en capital

actuel, soit 50%, unmontant global de 150 000 $ devra être inclus

comme gain imposable quand le chalet sera éventuellement

transmis aux enfants. À un taux d’impositionmarginal de 40 %,

la facture totale s’établira à 60 000 $. Selon le scénario le plus

défavorable, si la succession n’a pas les fonds pour régler la facture

fiscale, les enfants de Pierre et Marie pourraient être obligés de

vendre le chalet pour payer le fisc. Ce qui, bien entendu, va à

l’encontre du but recherché au départ par la transmission d’un

bien tel que ce chalet.

Comment léguer une propriété de vacances

STRATÉGIES POUR GARDER LES BIENS RÉCRÉATIFS FAMILIAUX DANS LA FAMILLE

Pour bon nombre de Canadiens, les biens récréatifs familiaux – un chalet au bord d’un lac, une maison

confortable sur la plage, un appartement en copropriété dans le Sud – font partie de leurs actifs les

plus précieux. En plus d’avoir une valeur financière, ils sont associés à de précieux souvenirs de famille.

La transmission d’un bien récréatif à la génération suivante peut toutefois occasionner bien des

maux de tête. Garder le bien dans la famille est assurément un objectif important – mais comment

décider à qui le léguer? Par ailleurs, même si vous avez votre petite idée là-dessus, comment faire

pour léguer le bien sans que cela ne donne lieu à une facture fiscale salée?

NOUVELLES « CSA »

|

ÉTÉ 2015

|

9