Autocaravane aux É.-U. et au Canada

Automne 2016 Nouvelles « CSA » Numéro 100  |   Date du communiqué : 28 Sep 2016Retour à la liste

Bird talk - Le Jaseur
Notre Roadtrek 2008 appartient à la fois à un citoyen américain et à un citoyen canadien. Il est immatriculé en Arizona et pleinement assuré pour les deux propriétaires et les deux pays. Ma question : dois-je l’importer au Canada quand il passe, comme moi, environ six mois dans chaque pays? Je séjourne une centaine de jours aux É.-U., soit quatre voyages d’environ cinq jours chacun en été et une soixantaine de jours jusqu’à la fin de l’année. Au Canada, je ne l’utilise pas tous les jours, seulement quelques heures par semaine.

Merci d’avance.

BL A
Gabriola (Colombie-Britannique)

Réponse:
R. : Oui, vous devriez l’importer au Canada. L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) tient compte de votre lieu de résidence plutôt que de votre citoyenneté. Si votre résidence permanente est au Canada, vous êtes obligé d’importer le véhicule au Canada.

Selon l’ASFC, vous pouvez seulement apporter temporairement au Canada un véhicule dans le but de transporter votre ménage ou vos effets personnels vers ou depuis le Canada (jusqu’à concurrence de 30 jours). Dans tous les autres cas, si vous achetez, louez (contrat de location ou crédit-bail) ou empruntez un véhicule à l’extérieur du Canada, la réglementation de Transport Canada et de l’ASFC ne vous permet pas de l’apporter au Canada pour votre usage personnel, même temporairement, s’il ne répond pas à toutes les exigences de Transport Canada et que vous ne payez pas les taxes et droits fédéraux applicables.

Il est important de mentionner que si vous tentez d’entrer au Canada avec un véhicule immatriculé aux É.-U., ce dernier pourrait être refusé et même saisi. J’ai déjà vécu un scénario identique : on a retenu pendant deux semaines à la frontière une auto immatriculée aux É.-U. qui m’appartenait pourtant.

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