Programme de plaque d’immatriculation de l’ACS


ONTARIO CSA LICENSE PLATE PROGRAM

*Image à titre d’exemple seulement. Les couleurs et la résolution des plaques peuvent être différentes de cette image.

L’Association canadienne des « snowbirds » est fière de vous présenter son programme de plaque d’immatriculation avec logo de l’ACS pour membres résidant en Ontario.

Appuyez le mode de vie des snowbirds et autres voyageurs canadiens en affichant fièrement le logo officiel de l’ACS sur votre plaque d’immatriculation ontarienne.

Lorsque vous vous déplacerez au Canada et aux États-Unis, les autres voyageurs canadiens remarqueront le logo de l’ACS sur votre plaque. Nous espérons que cela piquera leur curiosité pour l’Association et ses importantes activités :

L’Association canadienne des « snowbirds » a pour mandat de défendre activement les droits et privilèges des voyageurs canadiens.

L’ACS a fait apposer son logo sur un certain nombre de plaques d’immatriculation, qu’elle peut vendre au grand public. Il n’est pas nécessaire d’être membre de l’ACS pour acheter ces plaques.

Les plaques d’immatriculation avec logo de l’ACS ont un numéro prédéterminé, qui va de 01CS01 à 01CS99 et de 02CS0 à 02CS99.

Comment puis-je commander mes plaques avec logo de l’ACS?

L’ACS vous propose les plaques avec logo de l’ACS au prix de 82,15 $CA (TVH incluse).

Si vous commandez par la poste, ajoutez les frais d’envoi de 7,50 $ (qui ne sont pas facturés si vous venez chercher les plaques au bureau de l’ACS).

Pour commander à l’aide d’une carte de crédit, appelez-nous au 1-800-265-3200.
N.B. : Si vous partez bientôt, il s’agit du moyen le plus rapide pour commander vos plaques de l’ACS.

Pour commander par la poste, envoyez-nous votre paiement intégral et les nom et adresse du titulaire de la plaque.

Chèques payables à :

Association canadienne des « snowbirds »
180, chemin Lesmill
Toronto (Ontario)  M3B 2T5

*Lorsque vous passez votre commande, incluez le paiement intégral et les nom et adresse du titulaire des plaques d’immatriculation avec logo de l’ACS (l’acheteur peut être une autre personne). Si l’adresse de livraison n’est pas celle de l’acheteur ou du titulaire des plaques, veuillez l’indiquer.

**Prévoyez de 4 à 6 semaines pour la livraison postale. Cependant, nous devrions être en mesure d’expédier les plaques quelques jours ouvrables après réception de la commande.

Renseignements généraux

Les plaques d’immatriculation avec logo de l’ACS sont actuellement la propriété de l’Association canadienne des « snowbirds ». L’ACS en transférera la propriété à l’acheteur lorsque la vente sera conclue avec ce dernier.

L’acheteur n’est pas obligé d’être titulaire des plaques d’immatriculation avec logo de l’ACS. La propriété peut être transférée, à titre de cadeau, à une tierce partie nommée, comme un ami ou un conjoint.

Nous n’avons pas besoin du numéro de permis de conduire du titulaire des plaques d’immatriculation avec logo de l’ACS.

Nous n’avons pas besoin des numéros d’identification et d’immatriculation du véhicule.

Vignettes de validation

Les plaques d’immatriculation avec logo de l’ACS, tout comme les plaques ordinaires, nécessitent une vignette de validation annuelle pour que l’immatriculation soit valide. Le nouveau propriétaire des plaques doit assumer le coût des vignettes de validation, qui ne sont pas incluses dans la vente des plaques d’immatriculation avec logo de l’ACS.

Si les vignettes de validation ne sont pas encore expirées, la période restante sera transférée aux nouvelles vignettes à apposer sur les plaques d’immatriculation avec logo de l’ACS. Par exemple, si vous avez renouvelé vos vignettes de validation en novembre pour une période de 12 mois, les nouvelles vignettes vous seront délivrées avec la même date d’expiration sans frais supplémentaires.

Immatriculation

Pour avoir le droit d’installer ses plaques d’immatriculation avec logo de l’ACS sur son véhicule, le titulaire devra présenter les pièces suivantes à un Bureau d'immatriculation et de délivrance des permis de conduire :

  •     Lettre de transfert
  •     Certificat d'immatriculation du véhicule
  •     Preuve d’assurance valide
  •     Plaques existantes

Les plaques serviront à immatriculer le véhicule choisi par le titulaire.

Aucuns frais d’administration ne sont exigés pour le transfert des plaques avec logo de l’ACS à un véhicule légalement immatriculé en Ontario.

Plaques d’immatriculation personnalisées avec logo de l’ACS

Les plaques d’immatriculation personnalisées avec logo de l’ACS sont disponibles seulement auprès du ministère des Transports de l’Ontario ou sur le site Web de Service Ontario au coût de 336,40 $ (TVH incluse).

  •     Visitez un Bureau d'immatriculation et de délivrance des permis de conduire
  •     Appelez au 1 800 267-8097
  •     Visitez le site Web de Service Ontario : www.ServiceOntario.ca

Les plaques d’immatriculation personnalisées avec logo de l’ACS ne peuvent comporter que six caractères.
Par exemple : GR8DVR ou ACSUSA.