LE JASEUR

Je voyage aux États-Unis depuis plus de dix ans. Chaque fois, je passe la frontière avec du matériel coûteux. Un four à pizza, des bâtons de golf et du matériel informatique spécialisé pour la simulation de course automobile. À lui seul, le matériel de course vaut plus de 4 000 $. Au fil des ans, j’ai acheté ces articles au Canada ou aux États-Unis. Tous les articles achetés aux É.-U. ont été déclarés dans les limites d’exemption canadiennes. Je conserve dans un dossier tous les reçus de ces articles avec leur date d’achat. Ma question est double : cela est-il suffisant pour les douanes canadiennes? Et, par-dessus tout cette année, pour les douanes américaines avec toute la nouvelle réglementation douanière? Je me souviens qu’autrefois, pour le matériel photographique, nous utilisions un petit formulaire en carton pour traverser la frontière. Est-ce que je me trompe, ou nous obtenions un tampon des douanes canadiennes pour « prouver » qu’il avait été acheté au Canada?

Mike Meleskie
Sherwood Park (Alberta)

R : La carte en carton que vous mentionnez est le formulaire Y38. Elle a été remplacée par le formulaire BSF407 (Description d’articles exportés temporairement). Il s’agit d’un formulaire de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) utilisé pour enregistrer les articles personnels de valeur (p. ex. appareils électroniques, outils, équipements sportifs) avant de quitter le Canada. Il sert de preuve que ces biens étaient en votre possession au Canada avant votre départ, de sorte que vous n’aurez pas à payer de droits ou de taxes lorsque vous les rapporterez. Vous pouvez le remplir et le faire tamponner dans un bureau de l’ASFC, où les agents consigneront les numéros de série ou les descriptions de vos articles. Tout équipement neuf acheté aux États-Unis et rapporté au Canada serait soumis à votre limite d’exemption de 800 $CA et serait assujetti aux droits et taxes canadiens à votre retour au Canada.